Présentation de la marque Secret végétal Votre équilibre nutritionnel
Déposée le 22 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) EPITACT MD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Secret végétal Votre équilibre nutritionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPITACT MD domicilié(e) ZA de champgrand,26270 Loriol Sur Drôme - 26270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPITACT MD domicilié(e) ZA CHAMPGRAND , BP 64,26270 LORIOL SUR DROME - 26270 - France.
La marque Secret végétal Votre équilibre nutritionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPITACT MD Société anonyme - ZA de champgrand,26270 Loriol Sur Drôme - 26270 - France - SIREN 418397055
EPITACT MD - ZA CHAMPGRAND , BP 64,26270 LORIOL SUR DROME - 26270 - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Substances diététiques à usage médical, notamment compléments alimentaires à usage médical, aliments fonctionnels à usage médical, tisanes, infusions médicinales et gelée royale à usage médical. Fruits et légumes conservés, déshydratés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires non à usage médical pour l'alimentation humaine et à base de plantes. Compléments alimentaires non à usage médical pour l'alimentation humaine à base de céréales, de féculants, de légumes et de fruits. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices. Gelée royale non à usage médical pour l'alimentation humaine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Secret végétal Votre équilibre nutritionnel"
